Règlement sur l’utilisation des minibus :

Ce règlement définit les modalités d’utilisation des minibus :

Préambule :

Le présent règlement veille à la meilleure utilisation possible des minibus, et demande à être respecté en tous points.

Object :

L’USBP met à disposition des éducateurs et dirigeants licenciés au club 1 minibus 9 places appartenant au club ou des minibus 9 places appartenant à la Mairie du Pouliguen, à l’OMS de La Baule, à la MJC de la Baule ou du partenaire « Eden Tour » suivant les disponibilités. Ces véhicules sont destinés uniquement au transport des joueurs et équipements sauf dérogation du Président.

Condition d’utilisation des minibus :

Les conducteurs désignés doivent être titulaires du permis de conduire valide depuis 3 ans au minimum.
Les conducteurs s’engagent à ne consommer ni alcool ni produits illicites.
Il est rappelé qu’il est interdit de fumer et de manger dans le minibus.
Nous vous rappelons que le port de la ceinture de sécurité est obligatoire ainsi que l’emploi des rehausseurs si nécessaire.
Les conducteurs doivent respecter le code de la route.
Toute infraction constatée et sanctionnée par les pouvoirs publics sera imputée au conducteur à l’exception des infractions dues aux problèmes d’entretien et de mise en conformité incombant au propriétaire.

État des lieux :

L’utilisateur du minibus veillera à vérifier le bon fonctionnement de celui-ci avant, et pendant le déplacement afin d’assurer les meilleures conditions de transport des occupants. Toute détérioration, incident, accident ou autre événement devra être signalé.

Au retour, le véhicule doit être obligatoirement fermé.
Veillez à bien remettre les clefs aux endroits appropriés suivant le minibus.

Les responsables de l’USBP se donnent le droit de refuser le prêt d’un minibus à une personne n’ayant pas respecté l’une des consignes énoncées. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des modalités d’utilisation des minibus énoncées dans ce document.